Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES LEGEND
Essences de Sports, SARL

Numéro de dépôt :
3734213
Date de dépôt :
28/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2020
CHARLES LEGEND de Essences de Sports

Présentation de la marque CHARLES LEGEND

Déposée le 28 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Essences de Sports auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES LEGEND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Essences de Sports domicilié(e) 57 Rue Georges Bazinet - 39300 - CHAMPAGNOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Emmanuel Jacquin domicilié(e) 49 Rue de la Roquette - 75011 - PARIS - France.

La marque CHARLES LEGEND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES LEGEND est expirée depuis le 28 avril 2020.

Essences de Sports a également déposé les autres marques suivantes : ROSE LEGEND , CHAMPAGNE LEGEND , ESSENCES DE SPORTS , ROYAL LEGEND , LEGEND


Essences de Sports, SARL - 57 Rue Georges Bazinet - 39300 - CHAMPAGNOLE - France


Pierre-Emmanuel Jacquin - 49 Rue de la Roquette - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 12 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650224 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-12

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.